Mot «Cession» [17 fréquence]


01-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome I-Les Controverses.html
  A001001131 

 Reste a sçavoir comm'il a faict ceste cession, comm'il a quitté ce sien pontificat, si c'est ou par deposition faicte entre vivantz, ou par la mort naturelle; puys on verra qui luy a succedé et par quel droit..


11-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XI-Vol.1-Lettres.html
  A011000134 

 — Nouvelles poursuites au sujet de la cession des cures du Chablais.


12-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XII-Vol.2-Lettres.html
  A012000159 

 Plaintes contre les syndics de Thonon qui refusent de remettre aux Jésuites le prieuré de Saint-Hippolyte; combien il est urgent d'obtenir cette cession.

  A012000418 

 C'est pourquoi il est revenu ici pour faire exécuter cette cession aux propriétaires et terminer la négociation; l'ayant heureusement achevée, il part demain pour effectuer son premier dessein, et me laisse ici soit afin de prêcher, puisqu'il n'y a pas d'autre prédicateur, soit pour l'informer de ce qui peut survenir, et servir M gr de Vienne..

  A012002942 

 Vous voules reprendre ce que vous luy avés donné, qui est la somme de 14000 francz; rendes luy aussi ce que vous avés de luy a cette consideration, qui est la cession de cette succession.


13-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XIII-Vol.3-Lettres.html
  A013003539 

 Vos vertus et vos mérites m'obligeoient assez à vous honorer et à vous consacrer mes très-humbles services, mais l'affection qu'il vous plaît porter à toute notre petite famille et l'estime que vous faites de ma fille de Chantal m'accable d'obligations; de sorte que, ne pouvant assez m'acquiter, je serai contraint de faire cession non seulement de ce peu de bien que Dieu m'a donné, mais aussi de moi-même, qui suis et veux demeurer à jamais vostre très-humble serviteur..


16-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XVI-Vol.6-Lettres.html
  A016000064 

 Supplique pour obtenir au Chapitre de Saint-Pierre de Genève la cession de l'église et du prieuré du Saint-Sépulcre d'Annecy. 57.


18-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XVIII-Vol.8-Lettres.html
  A018001335 

 Je supplie Votre Paternité de croire fermement que je n'aurais jamais songé à demander la pièce [119] de terrain du collège où se trouve l'étang sans poissons, si j'avais vu que cette cession dût porter préjudice aux Pères, surtout en ce qui touche leur récréation; car leur santé et leur agrément me sont chers comme les miens propres.

  A018004227 

 Ce que mondict Seigneur de Nemours leur auroit accordé facilement, par Patentes données a Paris le vingt-huictiesme octobre dernier, cy joinctes, avec la verification qu'en a faict Vostre Chambre des Comptes de Genevois, et le contract de cession de droicts qu'en a passé noble Anthoine de Boege.


22-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XXII-Vol.1-Opuscules.html
  A022000091 

 Cession aux Genevois des bénéfices d'Armoy et de Draillant, malgré un Arrêt contraire du Sénat.

  A022000100 

 VII. Conventions relatives a la cession du Prieuré d'Asserens au Curé de Farges (Minute inédite).

  A022001040 

 Lesquelz legatz Nous ordonnons estre payés une annee apres le deces du dernier mourant de Nous deux, et les deux cens florins de nostre frere le Chevalier tous les ans, par semblable jour que le dernier de Nous mourra; sauf que, quant au payement desditz deux mille escus legués a nos neveux, il sera loysible au sieur Baron de Thorens, nostre frere et heritier, d'en faire payement par la cession et transport de semblable somme qui luy est deuë et qui luy doit estre payee apres la mort du seigneur Baron de Cusy son beaupere; laquelle cession lesditz legataires seront tenus d'accepter pour payement, leur maintenant ledit sieur Baron de Thorens semblable somme luy estre bien deuë et exigeable, ou autrement il demeurera chargé dudit legat..

  A022001124 

 Mays affin que ce college puisse subsister, il faut ceder le prieuré de Saint Hippolite, situé au milieu de la ville et [avec] commodité de beaux et grans bastimens, de revenu annuel de mille et deux cens escuz, uni par cy devant a l'eglise parroissiale de Viry par le Pape Sixte cinquiesme; laquelle eglise collegiale en fera volontier la cession pour une chose si sainte et de si grande importance, et luy suffira si, a ceste consideration, il plaist a Sa Sainteté de luy unir quelque autre benefice..


24-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XXIV-Vol.3-Opuscules.html
  A024000151 

 V. Documents relatifs à la cession du prieuré de Saint-Clair aux Barnabites d'Annecy, 1 er octobre 1621-17 avril 1622, (Inédit).

  A024000920 

 Sçavoir faisons, aiant veu l'acte de cession, remission, conventions et promesses faictes entre messire Pierre Mojonier, Curé d'Allinges d'une part, et noble sieur Jeanloys [83] de Bonnivard, gouverneur au fort des Allinges, et damoyselle Anne Mareschal de Duing sa femme, du vingt huictiesme decembre mil six centz et neufz, receu et signé par M e Jean Soudan, avons icelluy et tout son contenu confirmé, appreuvé, emologué et authorisé, comme par ces presentes Nous confirmons, appreuvons, emologuons et authorisons; et.

  A024002693 

 Nous donc, en obéissant, selon Notre devoir, aux décrets des saints Canons et du saint Concile de Trente, en conformité aussi à la volonté du Sérénissime Prince de Savoie et de Piémont, voyant que, pour aider et promouvoir les services si utiles et nécessaires à la vie ecclésiastique que rend le susdit Collège, on peut, sans aucune diminution du service divin, assigner commodément la chapelle séculière ou église de Notre diocèse appelée vulgairement prieuré de Saint-Clair; de Notre autorité ordinaire, aussi bien que de celle qui, en tant que l'affaire le requiert, Nous est déléguée par le Siège Apostolique, suivant les décrets du Concile œcuménique de Trente, et après avoir pris le consentement capitulaire de Nos frères les Chanoines, Nous unissons, annexons et incorporons pour toujours, par la teneur des présentes, au Collège Chappuisien des Saints Paul et Charles d'Annecy, des Clercs réguliers de Saint-Paul, [265] ladite chapelle, église ou prieuré de Saint-Clair, de Notre diocèse, avec tous ses biens, revenus, droits et émoluments, ainsi que tous accessoires, appartenances, annexes et dépendances, eu égard à l'état actuel comme à l'état futur, et vice-versa, aussitôt qu'elle sera vacante par voie de cession pour cause de résignation, de permutation ou toute autre, ou bien, par le décès, ou autre démission ou amission du Révérend Jean Sonnerat, recteur actuel.





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